[Dereka]

Bonjour,

J'ai une garderie en milieu familial qui a reçu du bureau coordinateur un T4A case 028 et un RL27 case B pour les subventions qu'elle a obtenu pour l'année 2011 au montant d'environ 25000$

Pour le T4A, je l'ai inscrit sur le feuillet T4A de Profile à la case 028 mais pour le RL27, il y en a pas dans Profile... de RL27...

Pour l'année 2010, elle avait reçu en T4A case 028 et un RL1 case O

Avez-vous un cas comme le mien?

Merci de vos commentaires

Bye Dereka

[Michel Pothier]

Est-ce que sa subvention était déjà incluse dans ses revenus (Sur la T-2125)? Si oui, tu n'as pas à tenir compte de ces feuillets. Si non, il faut savoir en quoi consistait cette subvention pour savoir quoi faire avec.

[benoit]

http://www.mfa.gouv....eve_fiscaux.pdf

Voir ce lien.
Le Relevé 27 est une nouvelle obligation cette année.
Il inclut les subventions versées à la RSG par le MFA.Il doit être semblable au T4A.(Monétairement). Vous devez rajouter la contribution de 7.00$ versée par le parent en plus de ce T4A aux états financiers de votre cliente.

[Dereka]

Bonjour,

Vous avez raison tous les deux, je viens de tél au 2 gouv. et oui c'est nouveau le RL27. On inscrit le revenu comme trav autonome.

Le T4A, pour 2011 le gouv Canada accepte encore que le revenu soit inscrit dans la case 028 mais à l'avenir il doit être inscrit dans la case 048. (C'est ce que m'a dit l'agente du gouv Canada)

Pour que tout fonctionne bien sur Profile, j'ai inscrit le revenus sur le T4A case 048 et le provincial va à sa place sur la TP80.

Merci de votre aide

Dereka

[Jacques Malo]

Faite attention au montant inscrit sur le T4A, car en 2010 le montant inscrit était sur base de caisse, et l'on sait très bien que les travailleurs autonomes doivent déclarer leurs revenus sur base d'exercice sauf les agriculteurs

Ils reçoivent aussi une confirmation du centre qui est y rattaché la confirmation du montant de l'exercice.

Alors soyez vigilant.