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Nous en avons parlé l'an passé...masi pour se sécuriser.
Les produisez-vous?
Dans mon cas j'annule au moins 50 % de celles-ci et je produis celles que je considère les plus importantes.
Mais jamais la F,la K et la R ni la 4,la 9.....
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Production Papier et Annexes
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#2
Michel Pothier 
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Posted 15 January 2012 - 04:48 PM
Moi je produit toutes les annexes qui ont une incidence directe sur le rapport d'impôt, mais pas celles qui sont plutôt à titre indicatif...
Par exemple, je produit l'annexe A, B, C, D, F, G, H, M, P, T, S,
Au fédéral, la 1, 2, 3, 5, 7,
Par exemple, je produit l'annexe A, B, C, D, F, G, H, M, P, T, S,
Au fédéral, la 1, 2, 3, 5, 7,
#3
Yvon
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Posted 15 January 2012 - 04:49 PM
à Revenu Québec, il demande seulement les Sommaires des champs à saisir soient: TPF1U,W,X,Y s'il y a lieu, avec les feuillets de renseignements, les autres annexes ne sont pas absolument nécessaires.
Souvent je ne les envoie pas.
Regarde dans le lien suivant à la page 4:
http://www.revenuque....G(2011-12).pdf
Souvent je ne les envoie pas.
Regarde dans le lien suivant à la page 4:
http://www.revenuque....G(2011-12).pdf
#4
benoit
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Posted 15 January 2012 - 07:28 PM
3.3 Documents à transmettre à Revenu Québec
Les documents transmis à Revenu Québec doivent être placés dans l’ordre suivant, selon le cas :
1. chèque ou mandat fait à l’ordre du ministre du Revenu du Québec. Le chèque, ou le mandat, doit être accompagné
du bordereau de paiement (TPF-1026.0.1) qui a été expédié au particulier par la poste. Le chèque, ou
le mandat, et le bordereau doivent être attachés au formulaire TPF-1.U;
2. formulaire TPF-1.U;
3. formulaire TPF-1.W. Vous n’avez pas à joindre la version imprimée de la déclaration de revenus (qui compte
quatre pages), puisque les données qu’elle contient figurent sur le formulaire TPF-1.W;
4. formulaire TPF-1.X;
5. formulaire TPF-1.Y;
6. formulaire Consentement relatif à l’envoi par Revenu Québec d’avis par voie électronique uniquement
(TP-1008);
7. formulaire Déclaration de renseignements – Crédit d’impôt pour maintien à domicile d’une personne âgée
(TPZ-1029.MD.5);
8. formulaire Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble (TP-1086.R.23.12);
9. formulaire État des revenus (TP-1029.CS.2);
10. annexes A, B, C, D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S et T, par ordre alphabétique;
11. formulaires TP-128, TP-80 et TP-80.1;
12. formulaire Dépenses d’emploi pour un employé salarié ou un employé à la commission (TP-59) et, s’il y a lieu,
formulaires Dépenses d’emploi pour un travailleur forestier (TP-78), Dépenses d’emploi pour une personne
de métier salariée (TP-75.2) et Dépenses d’emploi pour un musicien salarié (TP-78.4);
13. relevés, lorsque requis, classés par ordre numérique (relevé 1, relevé 2, etc.);
14. feuillets divers, reçus, pièces justificatives et autres documents, lorsque requis;
15. formulaire Autorisation relative à la communication de renseignements, procuration ou révocation (MR-69).
Si le particulier désire que Revenu Québec transmette à une personne qu’il aura désignée des renseignements
concernant sa déclaration, il doit remplir et signer le formulaire MR-69. Il peut également l’utiliser pour annuler
une autorisation accordée dans le passé.
Les bandes d’entraînement du papier d’imprimante doivent être retirées, et les feuilles de papier en continu doivent
être détachées avant d’être expédiées à Revenu Québec.
Les documents doivent être agrafés dans le coin supérieur gauche. Cependant, il ne faut pas agrafer ensemble les
documents de plusieurs particuliers ni ceux produits pour des années différentes.
3.4 Adresses où transmettre les documents
Les documents à transmettre à Revenu Québec doivent être expédiés à l’une des adresses suivantes :
Québec : Revenu Québec Montréal : Revenu Québec
3800, rue
Tiré du IN-413.A...Voir Point 10.
Merci à vous pour vos commentaires.
Les documents transmis à Revenu Québec doivent être placés dans l’ordre suivant, selon le cas :
1. chèque ou mandat fait à l’ordre du ministre du Revenu du Québec. Le chèque, ou le mandat, doit être accompagné
du bordereau de paiement (TPF-1026.0.1) qui a été expédié au particulier par la poste. Le chèque, ou
le mandat, et le bordereau doivent être attachés au formulaire TPF-1.U;
2. formulaire TPF-1.U;
3. formulaire TPF-1.W. Vous n’avez pas à joindre la version imprimée de la déclaration de revenus (qui compte
quatre pages), puisque les données qu’elle contient figurent sur le formulaire TPF-1.W;
4. formulaire TPF-1.X;
5. formulaire TPF-1.Y;
6. formulaire Consentement relatif à l’envoi par Revenu Québec d’avis par voie électronique uniquement
(TP-1008);
7. formulaire Déclaration de renseignements – Crédit d’impôt pour maintien à domicile d’une personne âgée
(TPZ-1029.MD.5);
8. formulaire Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble (TP-1086.R.23.12);
9. formulaire État des revenus (TP-1029.CS.2);
10. annexes A, B, C, D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S et T, par ordre alphabétique;
11. formulaires TP-128, TP-80 et TP-80.1;
12. formulaire Dépenses d’emploi pour un employé salarié ou un employé à la commission (TP-59) et, s’il y a lieu,
formulaires Dépenses d’emploi pour un travailleur forestier (TP-78), Dépenses d’emploi pour une personne
de métier salariée (TP-75.2) et Dépenses d’emploi pour un musicien salarié (TP-78.4);
13. relevés, lorsque requis, classés par ordre numérique (relevé 1, relevé 2, etc.);
14. feuillets divers, reçus, pièces justificatives et autres documents, lorsque requis;
15. formulaire Autorisation relative à la communication de renseignements, procuration ou révocation (MR-69).
Si le particulier désire que Revenu Québec transmette à une personne qu’il aura désignée des renseignements
concernant sa déclaration, il doit remplir et signer le formulaire MR-69. Il peut également l’utiliser pour annuler
une autorisation accordée dans le passé.
Les bandes d’entraînement du papier d’imprimante doivent être retirées, et les feuilles de papier en continu doivent
être détachées avant d’être expédiées à Revenu Québec.
Les documents doivent être agrafés dans le coin supérieur gauche. Cependant, il ne faut pas agrafer ensemble les
documents de plusieurs particuliers ni ceux produits pour des années différentes.
3.4 Adresses où transmettre les documents
Les documents à transmettre à Revenu Québec doivent être expédiés à l’une des adresses suivantes :
Québec : Revenu Québec Montréal : Revenu Québec
3800, rue
Tiré du IN-413.A...Voir Point 10.
Merci à vous pour vos commentaires.
#5
Caro
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Posted 16 January 2012 - 01:14 AM
benoit, on 15 janvier 2012 - 04:28 , said:
3.3 Documents à transmettre à Revenu Québec
Les documents transmis à Revenu Québec doivent être placés dans l’ordre suivant, selon le cas :
1. chèque ou mandat fait à l’ordre du ministre du Revenu du Québec. Le chèque, ou le mandat, doit être accompagné
du bordereau de paiement (TPF-1026.0.1) qui a été expédié au particulier par la poste. Le chèque, ou
le mandat, et le bordereau doivent être attachés au formulaire TPF-1.U;
2. formulaire TPF-1.U;
3. formulaire TPF-1.W. Vous n’avez pas à joindre la version imprimée de la déclaration de revenus (qui compte
quatre pages), puisque les données qu’elle contient figurent sur le formulaire TPF-1.W;
4. formulaire TPF-1.X;
5. formulaire TPF-1.Y;
6. formulaire Consentement relatif à l’envoi par Revenu Québec d’avis par voie électronique uniquement
(TP-1008);
7. formulaire Déclaration de renseignements – Crédit d’impôt pour maintien à domicile d’une personne âgée
(TPZ-1029.MD.5);
8. formulaire Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble (TP-1086.R.23.12);
9. formulaire État des revenus (TP-1029.CS.2);
10. annexes A, B, C, D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S et T, par ordre alphabétique;
11. formulaires TP-128, TP-80 et TP-80.1;
12. formulaire Dépenses d’emploi pour un employé salarié ou un employé à la commission (TP-59) et, s’il y a lieu,
formulaires Dépenses d’emploi pour un travailleur forestier (TP-78), Dépenses d’emploi pour une personne
de métier salariée (TP-75.2) et Dépenses d’emploi pour un musicien salarié (TP-78.4);
13. relevés, lorsque requis, classés par ordre numérique (relevé 1, relevé 2, etc.);
14. feuillets divers, reçus, pièces justificatives et autres documents, lorsque requis;
15. formulaire Autorisation relative à la communication de renseignements, procuration ou révocation (MR-69).
Si le particulier désire que Revenu Québec transmette à une personne qu’il aura désignée des renseignements
concernant sa déclaration, il doit remplir et signer le formulaire MR-69. Il peut également l’utiliser pour annuler
une autorisation accordée dans le passé.
Les bandes d’entraînement du papier d’imprimante doivent être retirées, et les feuilles de papier en continu doivent
être détachées avant d’être expédiées à Revenu Québec.
Les documents doivent être agrafés dans le coin supérieur gauche. Cependant, il ne faut pas agrafer ensemble les
documents de plusieurs particuliers ni ceux produits pour des années différentes.
3.4 Adresses où transmettre les documents
Les documents à transmettre à Revenu Québec doivent être expédiés à l’une des adresses suivantes :
Québec : Revenu Québec Montréal : Revenu Québec
3800, rue
Tiré du IN-413.A...Voir Point 10.
Merci à vous pour vos commentaires.
Les documents transmis à Revenu Québec doivent être placés dans l’ordre suivant, selon le cas :
1. chèque ou mandat fait à l’ordre du ministre du Revenu du Québec. Le chèque, ou le mandat, doit être accompagné
du bordereau de paiement (TPF-1026.0.1) qui a été expédié au particulier par la poste. Le chèque, ou
le mandat, et le bordereau doivent être attachés au formulaire TPF-1.U;
2. formulaire TPF-1.U;
3. formulaire TPF-1.W. Vous n’avez pas à joindre la version imprimée de la déclaration de revenus (qui compte
quatre pages), puisque les données qu’elle contient figurent sur le formulaire TPF-1.W;
4. formulaire TPF-1.X;
5. formulaire TPF-1.Y;
6. formulaire Consentement relatif à l’envoi par Revenu Québec d’avis par voie électronique uniquement
(TP-1008);
7. formulaire Déclaration de renseignements – Crédit d’impôt pour maintien à domicile d’une personne âgée
(TPZ-1029.MD.5);
8. formulaire Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble (TP-1086.R.23.12);
9. formulaire État des revenus (TP-1029.CS.2);
10. annexes A, B, C, D, E, F, G, H, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S et T, par ordre alphabétique;
11. formulaires TP-128, TP-80 et TP-80.1;
12. formulaire Dépenses d’emploi pour un employé salarié ou un employé à la commission (TP-59) et, s’il y a lieu,
formulaires Dépenses d’emploi pour un travailleur forestier (TP-78), Dépenses d’emploi pour une personne
de métier salariée (TP-75.2) et Dépenses d’emploi pour un musicien salarié (TP-78.4);
13. relevés, lorsque requis, classés par ordre numérique (relevé 1, relevé 2, etc.);
14. feuillets divers, reçus, pièces justificatives et autres documents, lorsque requis;
15. formulaire Autorisation relative à la communication de renseignements, procuration ou révocation (MR-69).
Si le particulier désire que Revenu Québec transmette à une personne qu’il aura désignée des renseignements
concernant sa déclaration, il doit remplir et signer le formulaire MR-69. Il peut également l’utiliser pour annuler
une autorisation accordée dans le passé.
Les bandes d’entraînement du papier d’imprimante doivent être retirées, et les feuilles de papier en continu doivent
être détachées avant d’être expédiées à Revenu Québec.
Les documents doivent être agrafés dans le coin supérieur gauche. Cependant, il ne faut pas agrafer ensemble les
documents de plusieurs particuliers ni ceux produits pour des années différentes.
3.4 Adresses où transmettre les documents
Les documents à transmettre à Revenu Québec doivent être expédiés à l’une des adresses suivantes :
Québec : Revenu Québec Montréal : Revenu Québec
3800, rue
Tiré du IN-413.A...Voir Point 10.
Merci à vous pour vos commentaires.
#7
Yvon
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Posted 16 January 2012 - 10:27 PM
benoit, on 15 janvier 2012 - 11:37 , said:
Nous en avons parlé l'an passé...masi pour se sécuriser.
Les produisez-vous?
Dans mon cas j'annule au moins 50 % de celles-ci et je produis celles que je considère les plus importantes.
Mais jamais la F,la K et la R ni la 4,la 9.....
Les produisez-vous?
Dans mon cas j'annule au moins 50 % de celles-ci et je produis celles que je considère les plus importantes.
Mais jamais la F,la K et la R ni la 4,la 9.....
Benoît j'ai pris connaissance de la partie 3.3 Documents à transmettre à Revenu Québec, tu as peut être raison, mais je trouve les interprétations de Revenu Québec difficiles à comprendre, et j'ai encore une interrogation. Je me demande à quoi servent les barres codes, moi je crois que ces barres codes comprennent déjà tous ces documents, sinon à quoi peut servir ces barres codes. J'en prépare des barres codes avec le logiciel Avery LabelPro pour les camionneurs qui traversent les douanes et la description est toute incluse dans le barre code. Qu'en penses-tu?
#8
Coquine
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Posted 17 January 2012 - 06:09 AM
Yvon, on 15 janvier 2012 - 11:49 , said:
à Revenu Québec, il demande seulement les Sommaires des champs à saisir soient: TPF1U,W,X,Y s'il y a lieu, avec les feuillets de renseignements, les autres annexes ne sont pas absolument nécessaires.
Souvent je ne les envoie pas.
Regarde dans le lien suivant à la page 4:
http://www.revenuque....G(2011-12).pdf
Souvent je ne les envoie pas.
Regarde dans le lien suivant à la page 4:
http://www.revenuque....G(2011-12).pdf
Yvon quand je lis attentivement assurez-vous de joindre à votre envoi dans ce lien de la page 4 que j'inscris plus bas, et bien moi je saisis qu'il faut joindre le TPF1.U, le Sommaire TPF-1.W et s'il y a lieu les TPF-1.X et TPF-1.Y à notre envoi. Mais notre envoi c'est quoi ? Est-ce les annexes ? Sûrement pas la déclaration de 4 pages, il est bien précisé de ne pas les envoyer tel qu'indiqué sur le IN-413.A . Que doit-on interpréter, ce n'est pas très clair.........
Transmission par la poste
Si vous utilisez un logiciel commercial et que vous transmettez les
documents requis par la poste, assurez-vous
. de joindre à votre envoi le formulaire TPF-1.U ainsi que les sommaires
(le formulaire TPF-1.W, Sommaire des champs à saisir de la déclaration de revenus et s’il y a lieu, les formulaires TPF-1.X et TPF-1.Y);
• d’utiliser du papier blanc de format lettre;
• que l’impression est de bonne qualité (l’impression du formulaire
doit se faire en format vertical);
. que le numéro d’autorisation des formulaires figure dans le coin
supérieur droit.
Si vous ne respectez pas l’une de ces conditions, nous pourrions refuser
de traiter votre déclaration et vous la retourner.
Coquine
#9
Jacques Malo
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Posted 17 January 2012 - 12:36 PM
Salut Benoit
Depuis des années, je n'envoie que les champs à saisir et les formulaires de choix par la poste seulement pour le Québec. ET voilà une belle économie de papier que le fédéral devrait s'harmoniser avec le Québec.
Coquine a bien décrit la façon de faire.
Depuis des années, je n'envoie que les champs à saisir et les formulaires de choix par la poste seulement pour le Québec. ET voilà une belle économie de papier que le fédéral devrait s'harmoniser avec le Québec.
Coquine a bien décrit la façon de faire.
#10
benoit
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Posted 17 January 2012 - 02:17 PM
Yvon, on 16 janvier 2012 - 06:27 , said:
Benoît j'ai pris connaissance de la partie 3.3 Documents à transmettre à Revenu Québec, tu as peut être raison, mais je trouve les interprétations de Revenu Québec difficiles à comprendre, et j'ai encore une interrogation. Je me demande à quoi servent les barres codes, moi je crois que ces barres codes comprennent déjà tous ces documents, sinon à quoi peut servir ces barres codes. J'en prépare des barres codes avec le logiciel Avery LabelPro pour les camionneurs qui traversent les douanes et la description est toute incluse dans le barre code. Qu'en penses-tu?
Personnellement j'envoie très peu d'annexes à RQ.Leurs directives sont contradictoires.
Et pour le Relevé 24 ils se contredisent aussi.Une agence de garde a communiqué avec eux et le fonctionnaire a confirmé les contradictions qui,dit-il,devraient êtrre corrigées ultérieurement sur le site.
Alors je crois que c'est pareil pour les directives Papiers.
Encore d'autres opinions?Ou la position de RQ?
Merci
vous tous et bonne journée.
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