[A D IMPOT]

J'ai un client qui suite au décès de sa mère à reçu le T4A du fonds de pension à son nom personnel et non à la succession. Je me demandais si c'était courant parce l'émetteur lui a dit que c'était sa mère qui avait demander de faire comme ça. Étant donner que le relevé est à son nom le montant doit être rajouter sur sa déclaration et non dans déclaration fiducie parce que gros montant. Il y a t'il de l'information sur ce sujet à quelque part.

Merci
André

[Michel Pothier]

Bonjour André,

Regarde dans le guide des personnes décédées et dans celui des REER et revenus de pension. Tu devrais trouver de l'information là-dedans. Ben de la misère à croire que, parce que la mère demande quelque chose, l'émetteur doive le faire!!

[A D IMPOT]

Après avoir discuter avec beaucoup de personnes eux aussi trouve cela particulier cette façon de faire. Pour le moment l'information que j'ai eu est que comme la personne décédé à nommer son fils comme bénéficiaire et non la succession à ce moment c'est le bénéficiare qui doit l'inclure dans sa déclaration. J'ai toujours penser que lorsque que quelqu'un décéde il y avait disposition de tout ce qu'il avait alors il me semble que son RPA devrait être à elle puisque c'est elle qui la ramasser et que son fils en hérite au même titre qu'un assurance vie lorsque l'on nomme un bénéficiaire. Il semble cela ce fait quand une personne est séparé et non divorcé pour éviter que l'ex fasse partie de la succession?.

[mveileux]

Le bénéficiaire est-il mineur par hasard?

[A D IMPOT]

Non son garçon est majeur.
Merci

[mveileux]

A D IMPOT, on 18 décembre 2011 - 03:06 , said:

Non son garçon est majeur.
Merci

Est-il handicapė?

[A D IMPOT]

Non il ne l'est pas. La seule info que j'ai trouvé est dans le guide des persones décédés du qc page 19 partie c.
merci pour votre aide.
André

[benoit]

Je crois que le T4A est correst.Voir testament si c'est le fils qui est héritier du Fonds de pension.Si oui,alors je dirais que c'est correct.

[A D IMPOT]

Je crois comme toi que cela est correct mais je voulais voir si il y avait d'autres possibilités étant qu'il y a tellement de lois d'impôt.

Merci
André