[benoit]

Bonjour à vous tous.Voici qu'une de mes clientes qui opère un service de garde en milieu familial (on les appelle RSG(responsable en services de garde)) et sous la responsabilité d'un BC (bureau coordonateur) m'apporte un commentaire très intéressant.Ces RSG reçoivent une subvention du BC pour aider à couvrir leurs dépenses.Cette subvention est de 19.00$/jour/enfant.Elle est présentement en révision et devrait se situer autour de 25.34$/jour/enfant à la fin des négociations entre le Gv et les RSG.
Pour ma part,j'ai toujours inclus cette subvention dans les revenus de la garderie...mais voila que ma cliente me confirme que cette subventioin n'est pas imposable.Elle a vu ceci sur un autre Forum et il semble que le comptable soit convaicu de ce point.Il aurait amender plusieurs déclarations d'impot et aurait eu gain de cause.
A votre connaissance en vertu de quel article ou règlement de la LIR peut-on exclure cette subvention de nos revenus.
Si tel est le cas,alors,j'ai beaucoup de travail à faire pour procéder à mes amendements.
Merci de votre lumière et de vos éclaircissements...et bonne fin de journée.

[Pierre Tremblay]

Bonjour mon cher voisin!

Cette année j'ai remarqué que le bureau coordonateur émettait un T4 concernant cette contribution, je l'ai toujours inclus dans les revenus de garderie. Si ta mémoire est bonne il y a 2 ans environ plusieurs garderie qui ont reçu la visite de vérificateurs... C'est pourquoi que le bureau coordonnateur émet des T4A. Selon moi il est impensable que ce montant ne soit pas imposable. Voilà c'est mon humble avis.

Je surveillerai les autres réponses.

Salutations distinguées.

[Pierre Tremblay]

Bonjour Benoît,

Voici le lien que tu pourra consulter la brochure explicative concernant les garderie en milieu familiale.

http://www.revenuque.../in/in-189.aspx

En effet les subventions sont imposables.

Salutations.

[benoit]

Merci Pierre,c'est bien ce que je crois...mais il semble que ce comptable ait raison à 100%,selon lui,bien sûr.
J'aimerais que les autres s'expriment et fournissent des références pous étoffer ce dossier.Bonne journée.

[philippeplouffe]

Je n'ai jamais entendu parlé de subvention non imposable, j'ai souvent entendu par contre des rumeurs de toutes sortes pour les garderies

[benoit]

philippeplouffe, on 02 juin 2011 - 10:00 , said:

Je n'ai jamais entendu parlé de subvention non imposable, j'ai souvent entendu par contre des rumeurs de toutes sortes pour les garderies

Merci Philippe,ton avis rejoint aussi mon interprétation.

[Maryse]

Par expérience puisque j,en fais plusieurs depuis des années, et que j'ai eu un cas comme toi, je dis que c'est bel et bien imposable.

Une cliente m'est arrivé avec ca, que cette subvention n'était pas imposable. Comme de raison elle a dit ca a plusieurs des ses amies RSG. Je me suis informé au bureau directeur et ils m'ont dit : bien sur que c'est imposable. Et comme de raison elle m'a laissé tombé ainsi que 2 autres clientes. J'ai su par une de ses bonnes amies l'an passé qu'elle s'est fait coincé par le gvt qui a reculé quelques années, qu'elle a fait faillite et presque tout perdu.

Donc bel et bien imposable. Tu es mieux de perdre la cliente que de faire comme elle pense.

[benoit]

Maryse, on 03 juin 2011 - 07:36 , said:

Par expérience puisque j,en fais plusieurs depuis des années, et que j'ai eu un cas comme toi, je dis que c'est bel et bien imposable.

Une cliente m'est arrivé avec ca, que cette subvention n'était pas imposable. Comme de raison elle a dit ca a plusieurs des ses amies RSG. Je me suis informé au bureau directeur et ils m'ont dit : bien sur que c'est imposable. Et comme de raison elle m'a laissé tombé ainsi que 2 autres clientes. J'ai su par une de ses bonnes amies l'an passé qu'elle s'est fait coincé par le gvt qui a reculé quelques années, qu'elle a fait faillite et presque tout perdu.

Donc bel et bien imposable. Tu es mieux de perdre la cliente que de faire comme elle pense.

Merci Maryse,lorsque je rencontrerai ma cliente,je lui montrerai notre savoir-faire(cette discussion).