[Michel Pothier]

J'ai 4 clients cette semaine seulement qui ont vu leur impôts 2010 modifiés par Revenu Québec pour tenir compte des ajustements d'années antérieures inscrits à la case O du Relevé 5.

Si la majorité sont pour des montants de 200$ et moins, j'en ai une qui a été cotisé pour 2715$. C'est la première année que je vois cette situation. De plus, l'avis de cotisation mentionne simplement qu'un redressement a été fait à la ligne 402 de l'annexe E. Quand on regarde dans le guide à la page 23, il est fait mention qu'un redressement sera fait à la ligne 402 si on a reçu des indemnités pour les années passées.

Qui a dit que la CSST n'était pas imposable?

Avez-vous eu des cas semblables?

[Maryse]

Meme chose hier. Je me demandais bien sur le coup ce que c'était que cette affaire la. Je n'avais jamais vu de communiqué ni rien a ce sujet. Assez batard comme facon de fonctionner.

[stéphane maurice]

Salut Michel,
J’ai un cas similaire au tient,
Case O de 9274$
Ligne 402 de l’annexe E = 2414$
J’ai remarqué qu’ils n’ont rajouté aucune pénalité et aucun intérêt sur le solde à payer de L’avis.

Depuis quelques années les clients sont toujours abasourdis quand je leur dit qu’il paye de l’impôt à cause d’un redressement CSST.

[Michel Pothier]

tu as déjà eu un cas semblable?

[stéphane maurice]

Moi c'est la première fois que ça m'arrive.
Dans mon cas le client à reçu un bon montant de la CSST en 2010,
avec 9400$ en case M et 9274$ dans la case O(2009) et 8970$ case O(2008)
J'ai eu l'avis cette après-midi sans parler avec un agent, j'en déduit ceci:
-Si j'applique le montant de 9274$ dans la case M de ça déclaration 2009, il doit 1580$
-Si j'applique le montant de 8971$ dans la case M de ça déclaration 2008, il doit 773$
Donc 2353$ et eux ils ont ajouté 2414$ une différence de 61$
C'est ma compréhension de L’avis selon ce qu'ils disent:
Voici la phrase:
Ligne E402: Compte tenu du redressement pour indemnités reçues pour la ou les années passées.......
Bon je pense que je ne prendrai plus à la légère les fameuses case O.

[Maryse]

Dans mon cas, j'avais pour 2010 7100$ case M, et 2100$ case O. J'ai additionné le 2100$ au 7100$ pour tester, mis le total a la ligne 358 et ca me donne exactement le montant qu'ils lui font payer.

Le hic platte est que meme si on met le montant de la case O a sa place, Profile ne fait aucun calcul. Et le 2e hic est qu'il y en a une tonne de correction des années passées avec la CSST. Vive le gouvernement du Québec.

[stéphane maurice]

Maryse dans mon cas on ne peut additionner les case O à celle de M car le maximum pour la ligne 358 est 9454.50$.
J'aurai bien aimé qu'il agissent ainsi, mon client aurait eu une petite correction car j'avais déjà 9403$ dans la case M.
Profile ne peut calculer selon moi les redressement, mais peut-être un message nous indiquant une possibilité de redressement.
Et de plus des case O j'en vu beaucoup et C'est la première fois qu'il redresse une déclarations. Dans bien des cas je pense qu'aucun redressement est nécessaire, mais c'est du cas par cas.
A partir de maintenant je vais les garder à l’œil ces fameuses case O. Encore faut-t-il avoir les déclaration des années passée.

[Maryse]

C'est vrai Stephane Maurice que dans ton cas on ne peut pas évaluer comme ca. Sauf que quand le montant de la ligne 358 n'est pas dépassé, c'est une facon assez simple et rapide de donner une bonne idée a notre client du montant de la correction possible.

[Jacques Malo]

Qui peut bien comprendre le fonctionnement de la CSST et comment le gouvernement peut-il accepter une facon différente de fonctionné et continuellement revenir dans le passé, imaginer si tous les employeurs, payeurs fonctionnaient de cette facon

Même le montant inscrit sur le feuillet de la CSST est souvent amendé, ils ne comprennent pas eux même


Moi, je suis de ceux qui aimerait voir la CSST imposable (partout). Cette dépense est déductible par le payeur pourquoi ne rerait-elle pas imposable par le bénéficiaire.