[Caro]

Rebonjour

Besoin d'aide d'experts en dépenses d'emploi !!!
J'ai une cliente qui travaille comme représentante pour une nouvelle compagnie cette année. L'employeur lui attribue un remboursement au kilométrage de 0.33$/km soit 7900.$ pour l'année et ne l'a pas inclus dans son revenu. Elle a un Véhicule utilitaire(Mazda Tribute)parce qu'elle doit transporter des grosses machines à jus chez des clients, donc cette allocation d'après moi, est non raisonnaible, (de plus le taux gouvernemental prescrit est de .52/km.)
Ses dépenses sont plus élevées que l'allocation reçue.
D'après vous, a t'elle le droit de déduire de son revenu l'excédent de ses dépenses auto ? Peut-elle aussi réclamer les taxes sur la GST et VD358 ?

Caro

P.S. L'an passé, elle travaillait pour une compagnie qui incluait son allocation à son revenu, alors pas de problème pour réclamer les dépenses et les taxes.

[benoit]

Oui.Elle doit inclure son allocation Kilométrage dans ses revenus et par la suite déduire la totalité de ses dépenses admissibles et réclamer TPS et TVQ...comme l'an passé.
Et pour son employeur,il est plutot "cheap".

[Michel Pothier]

Je sais que ça revient au même, mais moi, je n'inclus pas son allocation dans son revenu, je la soustrait de ses dépenses automobiles à la ligne remboursement.

[Jacques Malo]

Moi aussi je fais comme Michel je réduit les dépenses autos avec le remboursement de son employeur, d'ailleur il y a une ligne spécifiquement pour cela

[Shawn]

L'allocation pourrait être aussi inclus à la case 104. Ça n'a pas vraiment d'importance, tant qu'il soit là.

Dans certains cas Profile t'avertis que l'allocation dépasse le montant des dépenses lorsqu'entré dans le comme l'indique Jacques et Michel. Je ne sais pas si ça passe TED dans ce cas là, donc l'alternative est de le mettre à 104

[Caro]

Mon intention était d'inscrire l'excédent des dépenses comme le dit M.Pothier.

merci de vos réponses.

[philippeplouffe]

à notre avis et notre pratique, l'allocation doit être soustrait des dépenses admissibles et lorsqu'il y a une allocation de Km raisonnable (pas imposable et non selon notre opinion), vous n'avez pas droit de réclamer la TVQ.

Revenu Québec corrige des dossiers en ce sens pas systématique car il n'en a pas la structure informatique pour vérifier cette règle fiscale, surveillez les formulaires "conditions générales à l'emploi" pour ne pas réclamer indument des taxes, c'est facile de cocher la case et tout se fait par magie mais dans les faits........

[benoit]

benoit, on 23 avril 2011 - 12:22 , said:

Oui.Elle doit inclure son allocation Kilométrage dans ses revenus et par la suite déduire la totalité de ses dépenses admissibles et réclamer TPS et TVQ...comme l'an passé.
Et pour son employeur,il est plutot "cheap".

J'aurais dû préciser que pour le remboursement de la TVQ ,SEULES les dépenses autres que celles reliées à l'automobile sont admissibles à ce remboursement.
Bien que moi aussi je soustrais cette allocation,la règle fiscale précise que l'on doit l'inclure au revenu...mais le résultat est le même comme vous dites.

[Shawn]

À y repenser (je viens d'avoir un client avec une situation semblable), il faut l'inclure au revenus et non pas le déduire comme un remboursement de dépenses.

Le résultat net est le même, mais ça peut affecter les crédits d'impôts et les règles sont clairs qu'une allocation imposable (ce qui inclus une allocation par km qui est jugé non raisonnable par le contribuable) doit être inclus dans les revenus.

Ça changera probablement rien puisque nous avons tous terminé, mais je tenais à éclaircir ce point.

[altcar]

Question: si le T2200 fourni par l'employeur indique une allocation au kilométrage inférieure à 0.52 cents / km qui n'est pas inclus à la rémunération imposable, vous déduisez quand même les dépenses automobiles ( tout en soustrayant le remboursement non-raisonnable reçu de l'employeur ? Est-ce bien ce que je comprend ?

[Yvon]

Philippe a raison, parce que c'est l'employeur qui réclame les taxes sur les dépenses payées au kilométrage. Tandis que le montant fixe par semaine ou par mois, l'employeur ne réclame pas les taxes.

[Shawn]

altcar, on 30 April 2011 - 07:26 PM, said:

Question: si le T2200 fourni par l'employeur indique une allocation au kilométrage inférieure à 0.52 cents / km qui n'est pas inclus à la rémunération imposable, vous déduisez quand même les dépenses automobiles ( tout en soustrayant le remboursement non-raisonnable reçu de l'employeur ? Est-ce bien ce que je comprend ?

Altcar,

Si tu juges l'allocation non raisonnable, tu peux déduire les dépenses automobiles. Par contre, tu ne dois pas déduire l'allocation des dépenses, mais bien l'ajouter à tes revenus de l'année, car il ne s'agissait pas de remboursement d'une dépense (ex: réparation d'un moteur), mais bien d'une allocation.

À mon avis, tu devrais seulement utiliser la ligne remboursement si tu présentes tes factures à ton employeur et qu'il te les rembourse

[altcar]

Merci Shawn,et vous semblez tous d'accord donc je dois être dans l'erreur....mais quand je lis la section salarié du Guide Dépenses d'emploi il est inscrit:

Frais de véhicule à moteur admissibles
(y compris la déduction pour amortissement)
Vous pouvez déduire vos frais de véhicule à moteur si vous
remplissez toutes les conditions suivantes :
■ habituellement, vous êtiez obligé de travailler ailleurs
qu’au lieu même de l’établissement de votre employeur,
ou à des endroits différents;
■ d’après votre contrat de travail, vous deviez payer vos
propres frais de véhicule à moteur;
■ vous n’avez pas reçu d’allocation non imposable pour
vos frais de véhicule à moteur. En règle générale, une
allocation est considérée comme non imposable si elle est
calculée uniquement selon un taux au kilomètre
raisonnable;

De plus, dans le bulletin d'interprétation IT-522:

Employés en général

31. Si les exigences du paragraphe 8(10) sont respectées (voir le numéro 58 ci-dessous), un employé peut, en vertu de l'alinéa 8(1)h) ou h.1), déduire les sommes dépensées dans l'année pour ses déplacements, pourvu que celles-ci soient d'un montant raisonnable dans les circonstances et que toutes les conditions suivantes soient remplies :


a) l'employé est habituellement tenu d'exercer les fonctions de sa charge ou de son emploi ailleurs qu'au lieu d'affaires même de son employeur ou à différents endroits (voir le numéro 32 ci-dessous);

B) l'employé est tenu, en vertu de son contrat d'emploi, d'acquitter les frais de déplacement qu'il a engagés dans l'exercice des fonctions de sa charge ou de son emploi (voir le numéro 33 ci-dessous);

c) lorsque les frais sont déduits en vertu de l'alinéa 8(1)h),


(i) l'employé n'a reçu aucune allocation qui, par l'effet du sous-alinéa 6(1)B)(v), (vi) ou (vii), n'est pas incluse dans le calcul de son revenu (voir les numéros 40 à 49 ci-dessous);

Je sais pas, il me semble clair que si une allocation non-imposable ( même si elle n'est pas raisonnable i.e. 0.52 cents / km ) est versée au salarié, il ne peut déduire ses frais d'automobiles.....j'aimerais bien lire la clause qui permet quand même d'ajouter aux revenus l'allocation ( même si payée au km ....) !

Je vais regarder cela de plus près...

[Shawn]

À ma connaissance, il n'y a pas d'articles dans la LIR qui te l'indique à part des références que tu donnes (mais je ne suis pas retourné à mes notes)

Comme tu as vu dans ta recherche... allocation non imposable = allocation basé sur les Km selon un taux raisonnable (la règle générale est de 0.52$/km pour les premier 5000km et 0.46$/km ensuite). l'allocation non imposable n'a pas à être inclus aux revenus, mais tous les autres, oui.

Donc, si tu ne te trouves pas dans cette catégorie, tu dois l'ajouter à tes revenus. Donc, cela implique un jugement des faits et circonstances propres à ton client.