[Trebor]

Le sujet a peut-être été discuté. Mes recherches ont été infructueuse.
Voici mon cas:
Au fin du crédit solidarité, j'ai un client qui travaille et habite Fermont, qui est sur la liste établie par Revenu Québec des zones nordiques. Est-ce que la liste des villages nordiques, à la page 14 du guide de la déclaration de revenus (TP1), sont les seuls admissibles pour l'annexe D? Si oui, cela voudrait dire que la liste des villes et villages des zones nordiques, sont uniquement admissible pour la déduction pour résident d'une région éloignée.

J'aimerais obtenir votre opinion.

Merci.

[Jacques Malo]

Je n'ai pas eu de cas mais je crois qu'il faut faire une différence entre une région éloignée et un village nordique

Car je crois qu'il y a beaucoup plus de région éloignée que de village nordique.

[Trebor]

Ce qui me fait hésiter dans ce cas-ci; c'est que Revenu Québec attribue des villes et villages à des zones nordiques. Laquelles zones sont réparties en différentes régions. La liste des villages nordiques de la page 14 sont tous de la région #10 (Nord-du-Québec). D'ailleurs, cette liste en contient plusieurs autres.

Quant à Fermont, on retrouve cette ville parmi la liste de la région #09 (Côte-Nord).

Même si la liste de la page 14 énumère que quelques villages de la région #10; automatiquement, cela rendrait-il admissibles toutes les autres? Par mon raisonnement, je crois que toutes villes et villages, de toutes régions nordiques de la liste officielle de Revenu Québec, devraient être admissibles.

Ai-je oublié un détail quelconque ou suis-je correct?

[Yvon]

As-tu consulté ces listes concernant les zozes nordiques, etzones intermédiaires?.

http://www.revenuque.../zone_nord.aspx

http://www.revenuque...zone_inter.aspx

Si celà peut d'aider.

[Trebor]

Oui, j'ai consulté les listes que vous me référez. La question est de savoir pourquoi dans le guide de la TP1(page 14), on mentionne qu'une partie des villages de la région (Nord-du-Québec)nordique #10. De plus, aucuns noms des autres régions nordiques ne sont mentionnés à cette fameuse page 14.

???

[Trebor]

Après avoir relu la définition de village nordique, à la page 14 du guide, j'ai poussé mes recherches plus loin. On y fait mention de la Loi sur les villages nordiques.

Eh bien, j'ai retracé le texte de cette loi et on y dit que les municipalités sur un territoire au nord du 55ème parallèle, sont dites nordiques. Concernant la ville de Fermont, elle situé au nord du 52ème parallèle; qui est une région éloignée. Ainsi, il faut faire la différence entre un village nordique et une municipalité en région éloignée.

J'ai retracé une carte de tous les villages nordiques qui sont listés à la page 14. Il en existe un autre sur cette carte.

Donc, la liste de la page 14 est bien sûr les seuls villages admissibles. Dossier clos, j'espère avoir pu aider quelqu'un d'autre.

Merci de votre aide.