Intuit Financial Community: COTISATION INUTILISÉES A UN REER - Intuit Financial Community

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COTISATION INUTILISÉES A UN REER RAP 2008

#1 User is offline   Sarah Bélanger Icon

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Posted 14 April 2011 - 03:02 AM

En 2008 un couple ont cotisé 20 000.00 $ de REER chacun pour raper. Monsieur pouvait l'utiliser il était au-dela du maximum déductible au REER par contre madame ne pouvait utiliser ce montant. Ce couple m'arrive cette année ils doivent commercer à rembourser aucun problème pour monsieur mais sur l'avis de madame il est indiqué vous avez 8470.00 $ (B) de cotisations inutilisées à un REER disponibles pour 2010. Si ce montant dépasse le montant (A) ci dessus, vous pourriez avoir à payer un impôt sur les cotisations excédentaires. Sur l'avis le maximum déductibe au titre des REER pour 2010 est 0 $. Avez-vous déjà eu un cas semblable. Pourquoi la caisse n'a t'elle pas vérifié combien chacun pouvait cotiser. Peut-on demandé à ARC de ne pas cotiser 1% par mois sur cotisations exédentaire. J'attends vos réponses.

Merci

Sarah
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#2 User is offline   Jacques Malo Icon

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Posted 14 April 2011 - 11:28 AM

Votre cliente était sûrement excédentaire l'année dernière pourquoi ne pas lui avoir dit.

Le 1 % de pénalité cours toujours tant que vous ne produirez pas la T1-OVP et de plus votre cliente doit aller retier l'excédent de 6470 $ de ses REER et joindre la preuve à sa T1-OVP du retrait pour justifié l'arrêt »(le mois) de la pénalité.


Si la banque est en défault et bien retourner votre client à cette banque et avec le problème. Car compléter une T1-OVP c'est du sport et souvent on na pas l'information des dates des cotisations.

Revenu Canada, m'a offert de complèter eux même la T1-OVP pour un client à condition que je lui envoie la preuve du retrait de l'excédent (8470 -2000) = 6470 $ dans votre cas. Donc, 6 470 $ x 1% = 64.70 $ / mois de pénalité x 24 mois = 1 552.80 $

Donc il serait tant que votre client s'en occupe. Votre client pourrait vous le reprocher de ne pas lui avoir dit, par contre si vous remettez la lettre de Profile, il est mentionné dans cette lettre les REER excédentaire.
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#3 User is offline   stéphane maurice Icon

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Posted 14 April 2011 - 11:51 AM

Jacques a raison, a sortir au plus vite.
Vous allez remplir un T146 avec pour pouvoir utiliser la déduction car en sortant son REER il sera imposé.
Voici un petit article sur le sujet.
http://lapresseaffai...evotre-reer.php
et le fameux formulaire T1-OVP, meme les fonctionnaires ne le connaisse pas assez bien pour le remplir.

J'aime votre sitation
''Pourquoi la caisse n'a t'elle pas vérifié combien chacun pouvait cotiser.''
juste une petite anecdocte parmie des milliers.
Un client sur la CSST a vie, a contribuer pour 16000$ a son REER en février 2011, sous l'influence d'un soit disant conseiller financier de Desjardins. Je vous laisse imaginer ce que j'ai répondu a mon client et sur son conseiller.......
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#4 User is offline   Yvon Icon

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Posted 14 April 2011 - 01:05 PM

J'ai un client qui prendra sa retraite en 2011. Un conseiller financier de Desjardins lui a fait prendre pour 22,000.00$ en REER en février 2011. Après sa déclaration de 2010, il a un montant excédentaire de 6430.00$ qu'il peut utiliser dans sa déclaration de 2011. Est-ce correct? parce qu'il va l'utiliser pour l'année 2011.
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#5 User is offline   Sarah Bélanger Icon

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Posted 14 April 2011 - 01:48 PM

Salut Jacques

Bien dit pourquoi ne pas lui avoir dit c'est ce que je fais parce-que lorsque je dis que ce couple m'arrive cette année ce sont de nouveaux clients. La personne qui a produit la déclaration les années antérieurs ne l'a pas avisé et de plus n'inscrivait pas le nom de la personne qui produisait la déclaration d'impôt. Donc c'est moi qui est prise avec le problème.


Sarah
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#6 User is offline   benoit Icon

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Posted 14 April 2011 - 01:59 PM

Moi aussi je vois souvent ce type de problèmes.
Le problème est ,je crois,que certains repésentants sont des vendeurs et non des conseillers.
Les institutions devraient conseillers à leurs représentants d'inclure la première question de leur entrevue comme étant celle-ci:Quel est votre maximum déductible au titre des REER pour 20??
Et nous,nous éviterions beaucoup d'embêtements.
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#7 User is offline   Jacques Malo Icon

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Posted 14 April 2011 - 04:59 PM

Imaginer la même situation et que le couple RAP dans ses REER pour l'achat d'une maison. La Banque est dans le trouble ?
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#8 User is offline   Sarah Bélanger Icon

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Posted 14 April 2011 - 05:38 PM

View PostJacques Malo, on 14 avril 2011 - 04:59 , said:

Imaginer la même situation et que le couple RAP dans ses REER pour l'achat d'une maison. La Banque est dans le trouble ?


Salut Jacques

Je ne sais pas si je comprends bien ta citation, mais cela ressemble à mon cas la caisse leur fait prendre chacun un REER de 20 000.00 $ et par la suite chacun utilise leur REER de 20 000.00 $ pour RAP pour l'achat d'une maison. Lorsque tu dis la banques est dans le trouble que veux-tu dire?

Sarah
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#9 User is offline   Jacques Malo Icon

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Posted 14 April 2011 - 10:08 PM

Bonjour Sarha

Et bien comme le REER a été retiré pour acheter la maison, il n'existe plus de fond pour faire le retrait de 6 470 $ dans votre cas.

Comment faire pour aller retirer un REER excédentaire quand il n'y a plus de fond (REER)?

La solution que la banque avait trouver dans mon cas dans le temps elle avait ouvert un REER au nom de la personne et ensuite avait fait le retrait pour émettre un feuillet imposable et a émis l'année suivante le reçu du REER. Une chance que mon client avait de nouveau droit de cotisé l'année suivante. Dans mon cas le 2 000 $ d'excédent avait été calculé 2 fois par la banque. De cette façon le revenu moins la déduction aucun impact dans sa déclaration l'année suivante.
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#10 User is offline   Sarah Bélanger Icon

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Posted 15 April 2011 - 01:47 AM

Salut Jacques

Je comprends, le problème pour ma cliente en 2010 retour d'un congé de maternité son droit de cotiser est très bas parce qu'elle a un fond de pension (facteur d'équivalence) ce qui donne un montant de 823.00 $pour REER en 2011 c'est vraiment pas drôle. A ce que je peux constater en 2008 le montant maximum qui était permis de retirer était de 20 000.00 $ (en 2010 c'est 25000.00 $) Il lui ont fait prendre le 20 000.00 sans vérifier son montant a elle qui était permis. En passant merci à toi Stéphane Maurice.


Sarah
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#11 User is offline   Coquine Icon

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Posted 15 April 2011 - 04:01 AM

Au cas où ça pourrait aider quelqu'un .......

Une cliente a cotisé dans un reer en nov 2010 pour 14100$ et son max reer est de 8926$.

Je téléphone à Revenu Canada (section Reer) pour savoir si ma cliente doit remplir ce fameux formulaire T1-OVP et elle devait le faire. J'avais fait part à l'agent que Madame a un Rap à rembourser et que le montant à désigner en 2010 est de 1300$.

Alors je demande à l'agent: Monsieur j'aurais un truc pour ne pas avoir à remplir ce fameux formulaire pour sortir l'excédent.

Voici le calcul : Total cotisé en 2010 en Reer = 14,100$
Moins la déduction permise selon son max Reer 2010 = 8,926$
Au lieu de désigner en RAP 1300$, elle va désigner = 3,174$
Alors ma client aura un excédent permis de = 2,000$

Et l'agent répond: C'est la seule méthode Madame qui vous sauve de la situation, vous êtes dans le droit chemin. Allez-y sans problème. Votre cliente a le droit de désigner 3,174$ pour son RAP au lieu de 1300$, le remboursement requis par année pour son RAP va tout simplement diminuer pour le restant des années à rembourser, et votre cliente n'aura pas à remplir ce formulaire pour retirer un Reer excédentaire.

En espérant vous aider,

Coquine
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#12 User is offline   stéphane maurice Icon

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Posted 15 April 2011 - 01:43 PM

Effectivement Coquine, c’est un bon truc pour les gens avec un RAP.
Merci pour le conseil.
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#13 User is offline   Coquine Icon

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Posted 15 April 2011 - 07:23 PM

View PostCoquine, on 15 avril 2011 - 04:01 , said:

Au cas où ça pourrait aider quelqu'un .......

Une cliente a cotisé dans un reer en nov 2010 pour 14100$ et son max reer est de 8926$.

Je téléphone à Revenu Canada (section Reer) pour savoir si ma cliente doit remplir ce fameux formulaire T1-OVP et elle devait le faire. J'avais fait part à l'agent que Madame a un Rap à rembourser et que le montant à désigner en 2010 est de 1300$.

Alors je demande à l'agent: Monsieur j'aurais un truc pour ne pas avoir à remplir ce fameux formulaire pour sortir l'excédent.

Voici le calcul : Total cotisé en 2010 en Reer = 14,100$
Moins la déduction permise selon son max Reer 2010 = 8,926$
Au lieu de désigner en RAP 1300$, elle va désigner = 3,174$
Alors ma client aura un excédent permis de = 2,000$

Et l'agent répond: C'est la seule méthode Madame qui vous sauve de la situation, vous êtes dans le droit chemin. Allez-y sans problème. Votre cliente a le droit de désigner 3,174$ pour son RAP au lieu de 1300$, le remboursement requis par année pour son RAP va tout simplement diminuer pour le restant des années à rembourser, et votre cliente n'aura pas à remplir ce formulaire pour retirer un Reer excédentaire.

En espérant vous aider,

Coquine

Il vient de me rentrer un cas similaire, et mon client au lieu de désigner 1333$ en remboursement de RAP va désigner 4333$ et aura un excédent permis de 2000$, il est bien heureux, comme il dit son RAP se rembourse plus vite et n'a pas à s'occuper de retirer un Reer excédentaire. Un autre de réglé.

Coquine
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#14 User is offline   Sarah Bélanger Icon

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Posted 15 April 2011 - 11:44 PM

Salut coquine

Sur le cite de revenu canada secteur reer il y a une remarque qui dit si vous n'avez pas de maximum déductible au titre des REER pour l'année du remboursement, vous pouvez tout de même cotiser à vos REER et désigner ce montant versé comme remboursement dans le cadre du RAP. Donc puis-je utiliser l'exédent donc au lieu de désigner 1333.00 puis-je indiqué 4333.00 comme remboursement du rap parce dans ta dernière intervention tu indiques un cas similaire. J,ai appelé à un agent de ARC il me dit que je ne peux pas faire cela.

Sarah
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#15 User is offline   Coquine Icon

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Posted 16 April 2011 - 12:42 AM

View PostSarah Bélanger, on 15 avril 2011 - 11:44 , said:

Salut coquine

Sur le cite de revenu canada secteur reer il y a une remarque qui dit si vous n'avez pas de maximum déductible au titre des REER pour l'année du remboursement, vous pouvez tout de même cotiser à vos REER et désigner ce montant versé comme remboursement dans le cadre du RAP. Donc puis-je utiliser l'exédent donc au lieu de désigner 1333.00 puis-je indiqué 4333.00 comme remboursement du rap parce dans ta dernière intervention tu indiques un cas similaire. J,ai appelé à un agent de ARC il me dit que je ne peux pas faire cela.

Sarah


Sarah, quand j'ai téléphoné à Revenu Canada, l'agent qui m'a répondu en premier allait s'informer aller-retour et ne semblait pas trop plus informé. Alors je lui ai demandé de me transférer à un technicien de la section Reer, c'est ce qu'il a fait et le technicien à qui j'ai parlé, lui y connaissait son affaire, il était vraiment connaissant dans la matière. Il a été formel quand il m'a dit:" C'est la seule méthode Madame qui vous sauve de la situation, vous êtes dans le droit chemin. Allez-y sans problème."

Alors c'est ce que j'ai fait avec mes 2 clients dans la même situation et leurs déclarations sont postées.

Si quelqu'un du forum pourrait valider tout ça, j'espère seulement que l'agent de l'ARC m'a fait travaillé vraiment dans le bon sens. J'en serait vraiment désolée et furieuse même. Alors si quelqu'un connaît l'heure juste !!!!!! J'aimerais bien...

Coquine
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#16 User is offline   amg1 Icon

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Posted 16 April 2011 - 12:42 AM

View PostSarah Bélanger, on 15 avril 2011 - 11:44 , said:

Salut coquine

Sur le cite de revenu canada secteur reer il y a une remarque qui dit si vous n'avez pas de maximum déductible au titre des REER pour l'année du remboursement, vous pouvez tout de même cotiser à vos REER et désigner ce montant versé comme remboursement dans le cadre du RAP. Donc puis-je utiliser l'exédent donc au lieu de désigner 1333.00 puis-je indiqué 4333.00 comme remboursement du rap parce dans ta dernière intervention tu indiques un cas similaire. J,ai appelé à un agent de ARC il me dit que je ne peux pas faire cela.

Sarah

Est-ce que, pour éviter des pénalités, il ne serait pas avantageux de corriger l'année 2008 avec annexe 7 ligne 2=20000, ligne 246=6470 (remboursement du RAP) ligne 9=13530, ligne 10= 11530 ligne 208 =11530 et ligne 14= 2000.
Une fois le nouvel avis de cotisation reçu, corriger le Québec.
Pour rembourser le RAP, on doit faire la cotisation dans l'année je crois.
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#17 User is offline   philippeplouffe Icon

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Posted 16 April 2011 - 12:44 AM

View PostSarah Bélanger, on 15 avril 2011 - 07:44 , said:

Salut coquine

Sur le cite de revenu canada secteur reer il y a une remarque qui dit si vous n'avez pas de maximum déductible au titre des REER pour l'année du remboursement, vous pouvez tout de même cotiser à vos REER et désigner ce montant versé comme remboursement dans le cadre du RAP. Donc puis-je utiliser l'exédent donc au lieu de désigner 1333.00 puis-je indiqué 4333.00 comme remboursement du rap parce dans ta dernière intervention tu indiques un cas similaire. J,ai appelé à un agent de ARC il me dit que je ne peux pas faire cela.

Sarah


Je pense que l'agent de l'ARC est dansle champ, vous pouvez désigner des cotisation de l'année civile, Exemple pour l'année 2010: vous pouvez désigner les cotisation REER faites entre le 1er janvier et le 31 décembre 2010 et les cotisations des 60 premiers jours de 2011.

Je crois que vous devriez procéder par amendement pour les cotisations antérieures à cette période
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#18 User is offline   amg1 Icon

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Posted 16 April 2011 - 12:55 AM

View PostCoquine, on 16 avril 2011 - 12:42 , said:

Sarah, quand j'ai téléphoné à Revenu Canada, l'agent qui m'a répondu en premier allait s'informer aller-retour et ne semblait pas trop plus informé. Alors je lui ai demandé de me transférer à un technicien de la section Reer, c'est ce qu'il a fait et le technicien à qui j'ai parlé, lui y connaissait son affaire, il était vraiment connaissant dans la matière. Il a été formel quand il m'a dit:" C'est la seule méthode Madame qui vous sauve de la situation, vous êtes dans le droit chemin. Allez-y sans problème."

Alors c'est ce que j'ai fait avec mes 2 clients dans la même situation et leurs déclarations sont postées.

Si quelqu'un du forum pourrait valider tout ça, j'espère seulement que l'agent de l'ARC m'a fait travaillé vraiment dans le bon sens. J'en serait vraiment désolée et furieuse même. Alors si quelqu'un connaît l'heure juste !!!!!! J'aimerais bien...

Coquine

J'ai fait cela plusieurs fois les années passées, mais avec des cotisations versées dans l'année comme dans ton cas. (Le cas de Sarah, c'est une cotisation exédentaire)
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#19 User is offline   Coquine Icon

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Posted 16 April 2011 - 01:07 AM

View Postamg1, on 16 avril 2011 - 12:55 , said:

J'ai fait cela plusieurs fois les années passées, mais avec des cotisations versées dans l'année comme dans ton cas. (Le cas de Sarah, c'est une cotisation exédentaire)

Je crois que Sarah parle de l'excédent sur des cotisations qui auraient été versées en 2010 .... ou je me trompe !
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#20 User is offline   Sarah Bélanger Icon

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Posted 16 April 2011 - 01:55 AM

Salut à vous tous.

Sur l'avis de cotisation de l'année d'imposition 2009 il est indiqué votre maximum au titre des REER pour 2010 est de 0.00 $(A) et en dessous vous avez 8470 $ (B) des cotisations inutilisées à un REER disponibles pour 2010. Si ce montant dépasse le montant (a) ci-dessus, vous pourriez avoir à payer un impôt sur les cotisations excédentaires. Ma cliente n'a pas pris de REER pour rembourser le rap de 1333.00 $. Donc lorsque tu ne prends pas de REER le montant de remboursement soit 1333.00 devient imposable mais étant donné son montant de cotisation B soit 8470.00 $ pouvait-elle appliquer pour son remboursement pcq toujours sur l'avis de convocation il est indiqué

maximum déductible pour REER pour 2009 = 2004.00 $
moins cotisations admissibles à un REER déduites pour 2009 = 2004.00 $.
Déductions inutilisées au titre des REER à la fin de 2009 = 0.00 $

Donc le montant qui devait être sur son avis de cotisation de 2008 le montant exédentaire (B) devait être de 10474.00 $ (8470.00 $ + 2004.00 $ pris en 2009) c'est donc dire qu'en 2008 la caisse lui a fait prendre un REER de 20000.00 $ alors qu'elle était admissible à un REER de 9526.00 $ (20000.00 $ - partie (B) 10474.00 $).

Sarah
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