[Francisco]

Bonjour,

Je suis nouveau avec Quickbooks SuccèsPME.

Je voudrais savoir quel code de taxe utiliser pour facturer un organisme du gouvernement étant donné qu'ils ne payent pas de taxe. Dois-je utiliser Exempt de taxe (E) ou Détaxé (Z), et quellle est la différence entre les deux?

Est-ce qu'il y a moyen de calculer les CTI associés.

Merci

Francisco

[JF@Intuit]

Francisco, on Aug 30 2009, 10:07 PM, said:

Bonjour,

Je suis nouveau avec Quickbooks SuccèsPME.

Je voudrais savoir quel code de taxe utiliser pour facturer un organisme du gouvernement étant donné qu'ils ne payent pas de taxe. Dois-je utiliser Exempt de taxe (E) ou Détaxé (Z), et quellle est la différence entre les deux?

Est-ce qu'il y a moyen de calculer les CTI associés.

Merci

Francisco

Voici la description que l'Aide (F1) - Taper "Taxe de Vente dans l'option de recherche

Quote

Certains produits et services sont assujettis à un taux de 0 % TPS/TVH (et TVQ au Québec) plutôt que le taux habituel. Ces articles sont détaxés.

Attention : Les articles détaxés ne sont pas exempts de taxe et le code non taxable/exonéré (E) ne devrait pas leur être attribués. Utilisez plutôt le code ***Détaxé (Z)***.

Si vous fournissez un produit détaxé, vous facturez vos clients 0 % de TPS/TVH pour ce dernier. Ceci signifie que vous ne percevez pas de TPS/TVH à remettre au gouvernement. Par contre, puisque cet article est taxable, vous pouvez demander un crédit de taxe sur les intrants (et un remboursement de la taxe sur les intrants à l'égard de la TVQ). Ce crédit est pour la taxe de vente que vous avez versée sur les produits nécessaires pour créer l'article taxable.

Quelques articles sont détaxés par rapport à la TVQ mais pas pour la TPS/TVH. Vérifiez toujours auprès de l'Agence du revenu du Canada et de Revenu Québec pour connaître l'état taxable d'articles en particulier et pour les règlements spéciaux si vous faites ou vendez des articles exempts de taxe.