Intuit Financial Community: Calcul des cotisation au RRQ - Intuit Financial Community

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Calcul des cotisation au RRQ

#1 User is offline   Pierre Paquet Icon

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Posted 24 February 2006 - 06:34 AM

Quelqu'un a remarqué que le calcul des cotisations à la RRQ est complètement farfelu ?

Allez jeter un coup d'oeil sur la TP1 Cotisations au RRQ !

La cotisation (lorsqu'elle est inférieure au maximum) semble se calculer correctement au fédéral, mais au provincial c'est le bordel.

Je n'ai pas vu aucune mise en garde de PROFILE à ce sujet.

J'avais déjà demandé sur ce forum que les préparateurs soient immédiatement avisés des failles connues de ce logiciel.

Je vois qu'aucun progrès n'a été fait à ce sujet !

Pierre Paquet
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#2

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Posted 24 February 2006 - 07:49 AM

Tu as raison c'est le bordel.
Serait t'il mieux de communiquer directement avec Intuit pour les avertir de ces anomalies?. Je pense qu'il n'y a plus personne de responsable de Intuit qui regarde le forum.
J'ai hâte d'une autre mise à jour, je suis bloquer avec plusieurs clients.
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#3

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Posted 24 February 2006 - 09:32 AM

Pour moi le calcul semble exact.J'espère que j'ai raison.Quelqu'un d'autre peût vérifier?
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#4

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Posted 24 February 2006 - 10:27 AM

Bonjour Benoit,

Fais une simulation pour un test.

T4, relevé1 à 25000.00$
Cotisation RRQ 1030.00$
Assurance-emploi 487.50$

La déduction au Fédéral sera 1030.00$ et au provincial 1064.25$, alors que la personne à contribuer seulement à 1030.00$.
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#5 User is offline   GilleC Icon

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Posted 24 February 2006 - 12:29 PM

D'après moi aussi le calcul est bon. Dans ton exemple, j'ai fait un test pour 2005 et 2004 (version final) et le logiciel arrive au même résultat pour chaque année.

Normalement l'employeur reçoit un avis du ministère du revenu comme quoi le calcul de la RRQ est erroné pour chaque employé et l'employeur doit remettre la différence (partie employé et employeur) et doit aussi refaire des relevés 1 amendés indiquant les nouveaux montants de RRQ. Je présume que dans le calcul de la RRQ au Qc pour la TP1 (voir formulaire TP1 cotisations au RRQ) ils doivent tenir compte de cet "éventuel" ajustement. Cela évite des redressements.
C,est la seule explication logique que je vois.
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#6

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Posted 24 February 2006 - 12:57 PM

Je crois effectivement que Gilles a raison.L'employé a droit à la pleine déduction même s'il na l'a pas payée...et l'employeur doit rembourser la RRQ (Part de l'employé et part de l'employeur).C'est pourquoi le logiciel accorde la pleine déduction et je crois qu'ici le logiciel fait bien le travail.
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#7 User is offline   Pierre Paquet Icon

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Posted 24 February 2006 - 04:32 PM

La théorie de Gilles ne tient pas la route dans le cas où le contribuable a plusieurs emplois dont certains montrent des revenus trop peu élevés pour que le RRQ soit prélevé !
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#8

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Posted 27 February 2006 - 04:24 PM

moi même avec plusieurs relevés1,tout est correct!
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#9 User is offline   GilleC Icon

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Posted 28 February 2006 - 08:33 AM

Effectivement, il semble y avoir un mauvais calcul de la déduction de la RRQ (ligne 351). Le montant de déduction devrait être le montant indiqué sur le(s) relevé(s) 1 case B et et qui s'inscrit à la ligne 98 de la TP1 (voir guide TP1). Pour l'instant faut faire la correction par substitution.

M. Paquet, il semble que vous avez raison et je retire mon commentaire précédent.
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#10

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Posted 28 February 2006 - 08:51 AM

Pas nécessairement puisque le montant de la ligne 98 est le total des retenues RRQ.La ligne 351...le montant qui devraît être payé....et 452 les sommes payées en trop à être remboursées.
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#11

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Posted 28 February 2006 - 10:28 AM

Juste à faire le test de mon exemple no.3.
Le montant de la RRQ devrait être le même montant au Fédéral qu'au Provincial, puisque l'on sert du même montant des revenus admisibles à la RRQ tant au Fédéral qu'au Provincial, voir ligne 351 au Provincial elle est différente. De toute fonçon ça change rien puisque la plupart du temps on se sert du montant forfataire de 2965$ pour remplacer ces déductions.
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#12

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Posted 28 February 2006 - 04:43 PM

Pour moi le calcul est très bien fait.
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#13

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Posted 01 March 2006 - 07:26 AM

Complément d'information tiré de la Station Aide de ProfileRRQ : Cotisations au RRQ Impôt et crédits

Le formulaire RRQ calcule les cotisations au Régime de rentes du Québec que le contribuable doit verser sur son revenu d??Temploi admissible de la ligne 101. Ces cotisations sont habituellement retenues à la source par l??Temployeur. Le total des cotisations requises est comparé au total des cotisations versées. Si le montant des cotisations versées est supérieur au montant des cotisations requises, Revenu Québec rembourse la différence au contribuable. Par contre, si le montant des cotisations retenues à la source est inférieur au montant des cotisations requises, le montant des cotisations requises est utilisé comme déduction à la ligne 370. Le ministère se chargera de réclamer la différence à l??Temployeur.

En plus de ces cotisations, le formulaire calcule également les cotisations facultatives que le contribuable choisit de verser sur un revenu sur lequel aucune cotisation n??Ta été retenue. Enfin le formulaire calcule les cotisations que doit verser le travailleur autonome sur ses revenus d??Tentreprise.




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Cette information est valide pour l'année civile 2005.
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#14

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Posted 01 March 2006 - 08:56 AM

Salut Benoit,
Cette information ne tient pas la logique.
Si un employé travaille pour 2 ou 3 petits employeurs dans la même semaine.
Chaque employeur tient en considération l'exemption de 3500.00$ anuelle, soit 67.31$ par semaine pour calculer la RRQ.
C'est sûr qu'à la fin de l'année la RRQ est inférieur.
A quel employeur penses-tu qu'ils vont réclamer?.
Chaque employeur est correct dans ses calculs. Mais la retenue sera fausse à la fin de saison.
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#15

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Posted 01 March 2006 - 02:59 PM

Profile pourraît répondre aisément à cette interrogation...mais je présume que lors du développement du logiciel,ils tiennent compte de chacune des entrées du Relevé 1...ainsi chaque employeur est considéré comme étant unique pour fin de calcul.A suivre.
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#16 User is offline   serco007 Icon

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Posted 16 March 2006 - 04:22 AM

J'ai un client avec un revenu de $20 824 et une cotisation au R.R.Q. de $827.64
au fédéral le montant est de $827.64
au provincial le montant est de $857.54
qui provient de la TP1-cotisation au R.R.Q.
Il n'y a pas d'erreurs car les 2 calculs sont corrects.
Le problème provient du fait que le fédéral accorde le montant
réellement payé, le Québec accorde le montant qui aurait du être payé.

Il y a un autre problème qui provient de plusieurs employeurs
qui émettent les T4 avec le montant de la case26 égale à la case 14 du T4
au lieu d'utiliser la caseA du relevé1 .

Je me suis fais déjà répondre par un fonctionnaire du ministère de
Revenu-Canada, que je devrais demandé un T4-amendé à mon emplyeur.
et l'employeur ne voit pas d'erreurs ????
Belle mentalité au ministère...
Serge Chouinard de Blainville
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